Mentions légales
Informations légales relatives au site afms.info.
Éditeur du site
Le site afms.info est édité par :
- Association Française des Métiers Scéniques (AFMS), association déclarée (loi du 1er juillet 1901), créée en 2025 ;
- siège social : 11 bis rue Scribe, 75009 Paris ;
- identification : SIREN 989 104 229 (SIRET du siège : 989 104 229 00012) – inscrite au Répertoire national des associations (RNA) sous le numéro W751279868 ;
- e-mail : contact@afms.info ou via le formulaire de contact.
Directeur de la publication : Cédric Ricaud, président de l’AFMS.
Conception, réalisation et maintenance
Conception, développement et maintenance technique du site : L’Atelier d’Olympe (Lucie Léger, Pont-de-Vaux, Ain).
Hébergement
Le site est hébergé par IONOS SARL, 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France – téléphone : 09 70 80 89 11.
Objet du site et rôle de l’AFMS
Ce site a pour objet de présenter l’AFMS, ses missions, les métiers de la scénotechnique fixe, ses entreprises membres et ses actualités.
L’AFMS n’est pas un intermédiaire commercial : elle ne traite pas les demandes de devis, d’étude ou de projet et n’oriente pas vers une entreprise en particulier. Ces demandes doivent être adressées directement à l’entreprise membre de votre choix. Chaque entreprise membre reste seule responsable de ses offres, de ses informations et des contenus de sa fiche.
Propriété intellectuelle
Les textes, la structure, le design, le logo et l’identité visuelle de l’AFMS sont la propriété de l’association, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, par quelque moyen que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Les logos, marques, noms commerciaux, photographies et visuels des entreprises membres, ainsi que les portraits de leurs représentants, restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Ils sont reproduits avec leur accord, à la seule fin de présenter l’association et ses membres.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments est susceptible de constituer une contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Si vous êtes titulaire de droits sur un contenu publié ici et souhaitez le faire modifier ou retirer, écrivez-nous via le formulaire de contact.
Responsabilité
L’AFMS s’efforce de publier des informations exactes et à jour, mais ne garantit ni leur exhaustivité ni leur actualité, et peut les modifier à tout moment sans préavis. Les informations du site ont une valeur purement informative : elles ne constituent ni un conseil technique, ni un engagement contractuel, ni un avis sur la conformité d’un équipement ou d’une installation.
L’AFMS ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l’accès au site ou à son utilisation, ni du contenu des sites tiers vers lesquels il renvoie (sites des entreprises membres, LinkedIn, etc.). La création de liens vers le site est libre, à condition de ne pas porter atteinte à l’image de l’association ; l’AFMS peut demander le retrait d’un lien qui y porterait atteinte.
Données personnelles et cookies
Les données personnelles collectées sur ce site (formulaires, mesure d’audience) sont traitées conformément à la réglementation applicable. Pour en savoir plus et exercer vos droits d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition, consultez notre politique de confidentialité. Les cookies et autres traceurs sont détaillés dans notre politique de cookies.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : 8 octobre 2026.